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..../Historique/Déclaration associative
DÉCLARATION ASSOCIATIVE Monsieur le Préfet, Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1 er Juillet 1901 et de l'article 1 er de son décret d'application du 16 Août 1901, de procéder à la déclaration de l'association dite « La Marmite », dont le siège est au 8 rue de l'Industrie. Cette association a pour objet : Favoriser l'accès des personnes à la culture. Les personnes chargées de son administration ou de sa direction sont : Mr CRELEROT Jean-Claude, président. Mr LACHAT Frédéric, vice-président. Mme BARDOT Martine, trésorière. Melle DRIZARD Anne, secrétaire. Ci-joint deux exemplaires dûment approuvés par nos soins, des statuts de l'association. Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de notre considération distinguée. Fait à Besançon, le 10 Février 2000. |
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